• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

12. – Hospices civils : révision de prix de journées. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

13. – Résiliation de bail. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

14. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

15. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

17. – Demande de bourse nationale pour les écoles nationales d'agriculture. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

18. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : désignation d'un membre suppléant. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

19. – Commission des prix Jaillon et Bailly : désignation d'un membre suppléant. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 9 mai 1940

20. – Assistance obligatoire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940

31 mai 1940 • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

1. – Construction d'un réservoir de 20 000 mètres cubes d'eau stérilisée à Saint-Charles : marché de travaux supplémentaires. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

2. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

3. – Hospices civils : réalisation de valeurs. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

4. – Convention avec l'autorité militaire pour l'utilisation de l'abattoir. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

5. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre la Brasserie lorraine. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

6. – Compte administratif de 1939. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

7. – Budget additionnel de 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

8. – Demande de secours. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

9. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 31 mai 1940

10. – Propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier