• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

24. – Budget supplémentaire de 1939. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

25. – École d'agriculture de Tomblaine : demande de subvention communale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

26. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939

30 août 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

1. – Bains Saint-Nicolas : prorogation de la concession. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

2. – Remboursement par l'État de dépenses engagées par la Ville au titre de la défense passive : crédit d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Organisation de la défense passive : ouverture de crédit. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

4. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

5. – Bureau de bienfaisance : modification du taux des allocations familiales accordées au personnel. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Participation de la Ville à la rémunération d'un planton à la Cour d'appel. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Acquisitions de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour la réalisation d'alignements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

8. – Cessions de parcelles de terrain au parc de Saurupt. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Cession d'un excédent de terrain rue Virginie-Mauvais. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : crédit d'urgence pour le règlement du prix d'acquisition d'une parcelle de terrain. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

11. – Utilisation d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de Brabois. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

12. – Adduction d'eau potable à Brabois : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Vente d'un cheval réformé du service des promenades. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1939

15. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier