• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

26. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

27. – Assistance obligatoire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939

28 novembre 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

1. – Modalité de paiement d'un immeuble acquis par la Ville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

2. – Renonciation de la Ville à des indemnités de cantonnement. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

3. – Entretien des cimetières et aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud : crédits d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

4. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

5. – Demande de bourse communale au lycée Henri-Poincaré. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940

27 janvier 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 27 janvier 1940

1. – Relèvement des droits d'octroi et des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 27 janvier 1940

2. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940

13 février 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

2. – Versements à opérer à la caisse communale de retraites par les professeurs du conservatoire de musique, chefs de pupitre à l'orchestre des concerts et du théâtre. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

3. – Situation du personnel communal mobilisé : interprétation et modification de la délibération du 16 novembre 1939. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

4. – Situation du personnel communal mobilisé : indemnité compensatrice de congé. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

5. – Propriétés communales : application des dispositions du décret du 26 septembre 1939 réglant les rapports entre bailleurs et locataires en temps de guerre. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

6. – Propriétés communales : renouvellement de locations et locations nouvelles. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

7. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier