• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

22. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de M. Voirin. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

23. – Répartition des subventions. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

24. – Reports de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

25. – Crédits supplémentaires. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 14 février 1941

26. – Budget primitif de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Acquisition de parcelles de terrain. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

28. – Réajustement des tarifs de l'abattoir. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demande de la Société des Pompes funèbres générales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Commission municipales : nominations. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : attribution de la rente du prix Jacquot. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Lycée Henry-Poincaré : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Institution des sourds-Muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Demande de bourse communales pour le conservatoire nationale de Musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

38. – Demande de transfert d'une bourse communale accordée à un élève de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Proposition pour la nomination de membres du Comité communal des allocations familiales agricole. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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40. – Liquidation des pensions de retraites. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Situation de la veuve d'un employé municipal décédé aux armées. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier