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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 26 mai 1943

6. – Logement de la directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles : règlement d'indemnité d'occupation. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Cession de matériaux de construction. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 9. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Réouverture de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : rétribution de la gérante. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Renforcement des effectifs du corps des sapeurs-pompiers. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Hospices civils : situation du personnel hospitalier susceptible d'être requis. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Assurance de responsabilité civile de la Ville. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties : répercussion sur les impositions et taxes communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Maison des orphelines : réalisation des valeurs provenant du legs de M. Gérard. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Assistance médicale gratuite : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Classe d'enfants arriérés. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Hospices civils : liste de présentation pour la nomination des membres de la commission administrative. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29 mai 1943 • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1943

1. – Séance solennelle pour l'adoption de la Ville de Valenciennes • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25 juin 1943 • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier