• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

13. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

14. – Entretien des chaussées en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

15. – Location de propriétés communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

16. – Installation de projecteurs au théâtre municipal : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

17. – Expiration du contrat de fourniture des baraques de la foire de mai. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

18. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Pierre Delacour. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

19. – Concerts du conservatoire : augmentation du prix des places. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

20. – Concerts du conservatoire : relèvement du montant des cachets des musiciens de l'orchestre. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

21. – Concerts du conservatoire : ouverture de crédit pour la rémunération des solistes et chœurs • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

22. – Conservatoire de musique : création d'une classe supérieure de piano. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

23. – École régionale d'infirmières : demandes de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

24. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942

13 novembre 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 13 novembre 1942

1. – Budget primitif de 1943. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942

18 décembre 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

1. – Réalisation de la succession de M. Gustave Gérard. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

2. – Hospices civils : legs de Mlle Lechaudé. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

3. – Hospices civils : dispense de marché. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : éviction de locataires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier