• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

39. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

40. – Demande de renouvellement de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

41. – Demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales à l'Institution Saint-Joseph. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

42. – Collège moderne et technique de garçons et de filles : demandes de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

43. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

44. – Participation de la Ville dans les frais de pension d'une élève du collège moderne et technique de jeunes filles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

45. – Demande de renouvellement de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 17 décembre 1943

46. – École régionale d'infirmières : demande de renouvellement de subvention communale. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1943
• 17 décembre 1943

47. – Demande de subvention communale pour l'école départementale d'accouchements. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944

21 janvier 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

1. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice contre Mme Barras. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

2. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

3. – Amélioration de la situation du personnel des établissements publics communaux : application des instructions ministérielles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

4. – Crédits supplémentaires. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

5. – Participation de la Ville de la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'État. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

7. – Prolongement de la rue des Tiercelins : acquisition d'un immeuble. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

8. – Acquisition d'immeuble pour la réalisations des alignements de la rue Dauphine. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 21 janvier 1944

9. – Résiliation des locations d'immeubles affectés au service de l'octroi. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier