• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

16. – Écoles primaires : demande de créations d'emplois. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

17. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office d'habitations à bon marché. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

18. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

19. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de cours de la classe de saxophone. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

20. – Nouvelle dénomination du groupe scolaire de Mon-Désert : école Marcel-Leroy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

21. – Élection du 9e adjoint. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

22. – Transfert du siège de la VIe Région militaire : vœu émis par le conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

23. – Commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

24. – Commission de révision des effectifs des personnels des communes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

26. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

27. – Commissions municipales : désignation d'un membre. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946

17 mai 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 mai 1946

1. – Cahier des charges du théâtre pour la saison 1946-1947. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 mai 1946

2. – Compte d'exploitation du théâtre pour la saison 1946-1947. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 mai 1946

3. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 mai 1946

4. – Recours formés par la compagnie générale française de tramways devant le Conseil d'État : autorisation d'ester en justice. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 mai 1946

5. – Réversion de pension. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946

17 juin 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier