• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

1. – Réouverture de cercles de jeux à Nancy : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1946

2. – Orchestre symphonique municipal de Nancy : modification du règlement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Élargissement de la ruelle de Vitrimont et du sentier de Courbesseaux : fixation des alignements généraux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Alignements partiels de la rue Virginie Mauvais : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Emprunts à contracter auprès du Crédit foncier de France : traités à passer avec cette société. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Adjudication des travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Acquisition d'un immeuble : rachat d'une rente viagère. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Acquisition par l'État de la propriété de Santifontaine : demande de participation de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Travaux : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : adjudication de travaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Expiration du traité de concession pour la distribution du gaz à Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Subvention pour l'érection d'un monument national à la gloire des maquis. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Redevance dues à la Ville par les membres du personnel logés dans les propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Traitements et indemnités du personnel communal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Salaires du personnel municipal auxiliaire : personnel ouvrier. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Attribution d'une indemnité exceptionnelle aux retraités municipaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier