• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

21. – Conversion d'emprunts. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

22. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

23. – Approvisionnement de la population en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

24. – Mécanisation du service électoral : marché de gré à gré et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

25. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

26. – Hospices civils : réalisation de valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

27. – Eaux de Moselle : location d'un terrain dans l'usine Saint-Charles à la compagnie des eaux et de l'ozone. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

28. – Foire d'automne 1946, fixation du tarif : règlement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

29. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

30. – Maison des orphelines : legs de M. Delacour. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

31. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

32. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades : demande d'autorisation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

33. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

35. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

36. – Demande de subventions pour des candidats au prix de Rome. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946

10 juillet 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

1. – Subvention au Syndicat d'initiatives de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

2. – Marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

3. – Subvention pour l'érection d'un monument à la mémoire du président Franklin Delano Roosevelt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier