• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

4. – Fête nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

5. – Dénominations de rues : square Victor-Basch, rue Victor-Prouvé, rue Christian-Moench, rue de l'Armée-Patton, rue Chanoine-Jacob, rue Edouard-Pierson. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

6. – Acquisition pour réalisation d'alignements. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

7. – Locations de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

8. – Aménagement du centre scolaire d'éducation physique de la pépinière : demande de subvention à l'État. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Taxe sur les spectacles : répartition aux œuvres charitables. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1946

10. – Dommages de guerre. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1946

11. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel hôtel des postes : deuxième avenant à la convention passée avec l'État. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Vente de matériaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1946

13. – Musée des Beaux-Arts : remise en état partielle des locaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 10 juillet 1946

14. – Service d'autobus entre Nancy et les communes suburbaines : avis du conseil. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 10 juillet 1946

15. – Colonies de vacances : acquisition du château de Remicourt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 10 juillet 1946

16. – Révision de la liste électorale du tribunal de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1946

17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946

31 juillet 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 31 juillet 1946

1. – Colonies de vacances : subventions aux enfants. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 31 juillet 1946

2. – Marché de gré à gré : matériel automobile. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 juillet 1946

3. – Service des eaux, travaux de nettoyage d'un filtre artificiel à l'usine de pompage de Messein : marché sur appel d'offres. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

4. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 31 juillet 1946

5. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier