• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 12 juillet 1949

7. – Marché à la suite d'appel d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Acquisition de deux bennes automobiles. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Avenant à la convention avec la S.N.C.F. pour la fourniture d'eau de Moselle. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'exploitation du réseau de distribution d'eau de la commune de Villers-lès-Nancy : convention. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts : emprunt de 9 800 000 francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Réfection des voies publiques : emprunt de 9 000 000 de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Main-levée d'une inscription de privilège de vendeur. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Acquisition d'immeubles et d'une parcelle de terrain pour alignement et assainissement. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Cession d'une parcelle de terrain 51 rue des Ponts. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passé avec l'administration des P.T.T. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Foire d'automne 1949 : tarif des droits de place. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Emprunts pour l'entretien différé des établissement scolaires : traités à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Prix de la fondation Flury : concours de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949

30 août 1949 • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

1. – Fourniture d'eau à la commune de Jarville pour le dépôt d'Heillecourt de la S.N.C.F. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier