Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 25281 à 25300 sur 134502

11. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Cession de vieux matériaux. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Acquisition d'un terrain pour construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt destiné à des travaux d'entretien. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Publicité sur les coffres à papier installés sur la voie publique. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Prorogation du traité de concession de distribution du gaz. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Acquisition d'un terrain pour extension du groupe scolaire Émile-Gebhart. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – École inachevée de Bonsecours : aménagement de quatre salles de classe et des cours de récréation. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Caisse de crédit municipal : reclassement du personnel. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Augmentation du débouché du barrage de Méréville : octroi d'une subvention de l'État. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Legs de Mme veuve Martin à la Ville : homologation du compte du Notaire. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Ouverture d'une voie d'accès à la zone industrielle, fixation des alignements généraux : avis du Conseil municipal après enquête. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Acquisition sur le Département d'un terrain boulevard d'Austrasie. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue Saint-Bodon. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Foire de Mai 1951, règlement : tarif des droits de place. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Foire d'automne 1950, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération