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14. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plain air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

20. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville (2ème tranche) : approbation de plans et devis, adjudication de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Autorisation de défendre au pourvoi en cassation formé contre l'arrêt de la Cour d'appel de Nancy en date du 12 février 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Acquisition d'un droit de tréfonds pour l'établissement des canalisations d'eau et d'égout pour la desserte du lotissement d'Haussonville. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Cité d'Haussonville : mise en état de viabilité des terrains (1ère tranche) devis.Usines élévatoires de Messein : barrage de Méréville : nettoyage des installations filtrantes, confection et mise en place d'enrochements en béton. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales