Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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48. – Cimetières de Préville et du Sud : vente d'un caveau et de monuments désaffectés. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain rue du Docteur-Bernheim. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Lotissement Beauregard - Saint-Claude : échange de parcelles de terrain. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – Carrière de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à la société civile immobilière de Beauregard. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

52. – Établissements d'enseignement du seconde degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 000 000 à financer en 1957. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Aménagement à Gentilly d'une annexe de la compagnie de Sapeurs-Pompiers : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

55. – Voie de desserte des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : remise à la ville des terrains de son emprise. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – Taxe sur les spectacles : exemption d'impôts. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – Instance judiciaire : affaire Bareis Georges à Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

58. – Instance judiciaire : affaire Loe Everett - Cie « Le Continent » • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

59. – Location de propriétés communales, hôtel de Fontenoy, 6 rue du Haut-Bourgeois : révision du montant de la location. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

60. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

61. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

62. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

63. – Subvention aux enfants des fonctionnaires d'État fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

64. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

65. – Modernisation de l'abattoir, aménagement du nouveau hall d'abatage des porcs : marchés à la suite de mise au concours. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10 juillet 1956 • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau potable : prêt de 100 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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