• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 6 février 1959

14. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1958. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Création d'une zone de silence autour de la Maternité Départementale. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Acquisition d'une ambulance pour la Compagnie de Sapeur-Pompiers : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : contrat de travaux avec BE. GE. CE. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Avance par la Ville à l'Association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Projet de lotissement du Haut-du Lièvre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : convention relative à une mission d'information et de coordination. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Orchestre symphonique municipal : révision des appointements servis aux musiciens auxiliaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1959 : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Location de propriétés communales : révision de location de baux commerciaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Rajustement de certaines taxes des abattoirs et du marché aux bestiaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Fondation Victor-Poirel Rosière-aux-Salines : indemnité de déplacement à allouer à la Directrice. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Adjudication de combustible pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1959-1960). • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Avenant à l'adjudication d'entretien et à des marchés de gré à gré (exercice 1958) : Architecture. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut : avis du Conseil Municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 18 rue Beauregard. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Révision des redevances dues pour les occupation du domaine public communal par des canalisations de gaz. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Révision des redevances dues pour occupation du domaine public communal par des ouvrages de transport et de distribution électrique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Vente de plans. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier