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1. – Budget primitif de 1961. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Acquisition de terrains : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 250 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Administration du District urbain de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Instance judiciaire : affaire Roland Charton à Chaligny. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Instance judiciaire : affaire René Leprêtre. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Instance judiciaire : affaire André-Léopold Zivi à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Instance judiciaire : affaire Jean Grandidier à Marbache. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Affectation des bâtiments du Palais-Ducal au musée lorrain. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Services techniques : accroissement des effectifs du service des voies publiques. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Conservatoire national de musique : augmentation du nombre d'heures d'enseignement des professeurs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain : remise d'intérêts. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Cession d'une parcelle de terrain, 7 rue de Buthegnémont. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Société d'économie mixte pour l'aménagement urbain SOLOREM : participation de la ville dans l'augmentation du capital social. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Avis du conseil municipal sur le plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Convention entre la ville et la SOLOREM pour la rénovation du quartier Saint-Sébastien. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Modification au principe de l'échange de terrain avec l'Éducation nationale pour la reprise du stade dit « d'Essey ». • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération