• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943

17 décembre 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Constitution du livre du prisonnier. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Constitution d'un fonds de réserve pour travaux différés sur le réseau urbain des tramways. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Location de propriétés communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Buvette du parc de Brabois : résiliation de la concession. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Achèvement et utilisation en commun par la compagnie lorraine d'électricité et la Ville d'un dispositif de télécommande sur les réseaux électriques de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Personnel communal : indemnité spéciale temporaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Personnel communal : gratification aux titulaires de la médaille d'honneur. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Personnel communal : dispositions particulières aux employés prisonniers de guerre. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Hospices civils et bureau de Bienfaisance : relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire des salaires du personnel. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant de la succession Fèvre. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Caisse des écoles publiques et privées : décisions modificatives concernant le budget de 1943 et budget primitif de 1944. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Subventions aux sociétés sportives. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier