Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Échanges Terrains • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 13 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Échanges Terrains Angle de la rue des Maréchaux et de la place Vaudémont, avec l'OPHLM (Office Public d'Habitations à Loyer Modéré) ; Quartier du Haut-du-Lièvre, avec l'OPHLM ; • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 13 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux • place publique Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Vaudémont • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Maréchaux • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Classement de voies • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 15 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Classement de voies Classement dans le domaine public communal : délibération, acte notarié. - Allée des Roches ; - Square de Boufflers. • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 15 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Laxou • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Frères-Simonin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square de Boufflers • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Voltaire
Finances Impôts locaux • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 40 Sujet : finances communales • impôts locaux
Finances Impôts locaux Taxes, droits, redevances et octroi • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 40 Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi
Finances Impôts locaux Taxes, droits, redevances et octroi Droit de séjour dans les dépositaires (1987-1988) ; Redevances funéraires et vente de monuments (1986-1990) ; Redevances halles et marchés (1983-1990) ; Exonérations de rétributions scolaires, redevances : délibérations, correspondance. Taxes foncière, d'habitation et professionnelle : pétition des habitants du Haut-du-Lièvre (1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 40 Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi
Finances Régies • 1965-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 53, 416 W 76 Sujet : finances communales
Finances Régies Documents généraux • 1965-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 53, 416 W 76 Sujet : finances communales
Finances Régies Documents généraux Régies, installation et suppression : arrêtés. • 1965-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 76 Sujet : finances communales
Finances Régies Documents généraux Régies du musée des Beaux-Arts, du musée de l'École de Nancy et de l'Opéra-Théâtre, fonctionnement : correspondance. • 1981-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 53 Sujet : finances communales
Finances Veille, assistance et conseil de gestion • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58, 538 W 6-7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Analyses financières Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Analyses financières Audits, analyses et études financières. • 2004-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 46 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle des organismes extérieurs par la Ville de Nancy • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 6 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle des organismes extérieurs par la Ville de Nancy Avis du conseil municipal sur les délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines : délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, budgets des années 1984, 1992, 1993. • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 6 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle par les juridictions financières • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58, 538 W 7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle par les juridictions financières Demandes d'information • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle par les juridictions financières Demandes d'information Comité d'action sociale ; Comptes de gestion ; Festival Mondial du Théâtre ; MJC (Maison de la Jeunesse et de la Culture) Philippe-Desforges-Saint Fiacre ; MJC des Trois-Maisons ; SEAN (Société d'Exploitation de l'Abattoir de Nancy). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Veille, assistance et conseil de gestion Contrôle par les juridictions financières Contrôles • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation