• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

8. – Cantine du corps des sapeurs-pompiers : avance de la Ville. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

9. – Changement d'affectation de locaux communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

10. – Subvention au centre laïque des auberges de la jeunesse. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

11. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 11. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

12. – Subvention de la Ville pour attribution de prix d'honneur aux élèves du lycée. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

13. – Hospices civils : application au personnel administratif supérieur des dispositions de l'arrêté ministériel du 29 février 1944. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

14. – Hospices civils : révision du taux de remboursement des traitements de gale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

15. – Hospices civils : révision des prix de journée. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

16. – Hospices civils : vente de valeurs provenant du legs de Mlle Hawley. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

17. – Concerts du conservatoire : modification du prix. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

18. – Concerts du conservatoire : augmentation des cachets des musiciens. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

19. – Plans indicateurs : prorogation de la convention. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

20. – Avenant au bail de location au golf-club d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

21. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

22. – Résiliation de location. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

23. – Liquidation de pensions de retraite. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

24. – Demande de relèvement de bourse communale au lycée français de Madrid. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

25. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse demi-pension. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

26. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'Arts et Métiers de Châlons et l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944

28 juin 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier