• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

6. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Examen d'une demande de création d'un débit de tabacs rue Charles III, 19. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Legs de M. Magot à la Ville de Nancy. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Création d'un établissement de plein air pour garderies d'enfants : avis après enquête. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Examen d'un vœu relatif aux assurances contre l'incendie et contre les accidents. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Café de la Comédie : demande de prolongation de bail. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Suppression de la masse d'uniforme pour les agents de la police municipale non astreints au port de l'uniforme. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Assistance aux familles nombreuses : fixation de date pour l'application de la loi du 14 juillet 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Odet, brigadier contrôleur de police. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier contrôleur de police. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier contrôleur de police. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Foret, gardien de la Paix. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pollain, professeur au conservatoire de musique. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Schlodenhoff veuve d'un receveur de l'Octroi. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Huguet, sapeur-pompier. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Report de crédits. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Crédits supplémentaires. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Dépenses imprévues. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Emprunt pour la création d'un troisième cimetière : modification relative au taux de l'intérêt. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier