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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

9. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et Salons internationaux de Nancy et la société des patinoires artificielles. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings et de la crèche provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. . – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches concession. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Théâtre municipal : prix des places tarifs et des abonnements. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif 1968. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association des anatomistes : avis du conseil municipal. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti Jean & fils. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Schwebel. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Prise en charge, par la Ville, des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8bis, rue des Ponts. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles enfantines ou élémentaires à la rentrée scolaire de septembre 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Pratique de la coéducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier