Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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IV/2. – Modification du tableau des effectifs et des appellations du personnel des halles, marchés et abattoirs. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Modification du tableau des effectifs des services techniques (voies publiques ). • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/6. – Reclassement d'agents retraités de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/1. – Bourses d'études à trois étudiants grecs. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/2. – Transformation d'école de garçons et de filles en écoles mixtes. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/3. – Pratique de la co-éducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/4. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles, enfantines ou élémentaires à la rentrée de septembre 1969 . • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental de l'office national de anciens combattants et victimes de guerre. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/2. – Association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy : désignation de 6 membres au conseil d'administration. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/3. – Commission locale chargée d'élaborer le plan de modernisation et d'équipement Nancy-Toul : désignation d'un membre. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/4. – Commission du Théâtre : désignation de 4 membres extra-municipaux. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/5. – Commission de l'Orchestre symphonique municipal : désignation de 5 membres extra-municipaux. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8 avril 1970 • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Relèvement du taux indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Désaffectation d'un crédit de 925 800 F. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Désaffectation d'un crédit de 800 000 F. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/4. – Redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/5. – Indemnités d'occupation : immeubles 8, rue Charles III et 74, rue le la Hache. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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