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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

16 . – Bourse d'études à trois étudiants grecs. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

17. – Annulation de redevance pour non occupation du sous-sol du domaine public. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/1. – Acquisition d'une propriété industrielle rue Henri-Bazin n° 4. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 51 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/3. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/4. – Droit d'utilisation de la piscine de Gentilly pour l'organisation de manifestations. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/5. – Fonds municipal d'aide au logement. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/6. – Emprunt de 1 500 000 F. destiné au financement travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/7. – Théâtre municipal : rémunération des ouvreuses. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1971

S/8. – Syndicat d'initiative : subvention exceptionnelle. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 mars 1971 • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

I/1. – Emprunt de 1 500 000 F. : financement travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

I/2. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris au cours de l'année 1970. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

I/5. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

II/1. – Vente d'une chaudière à Nancy-Thermal. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

II/2. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1971. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

II/3. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électricité et petits travaux neufs éventuels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1971

II/4. – Franchissement de la place Henri-Loritz, fourniture et montage d'un ouvrage métallique provisoire : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier