Résultats 32721 à 32740 sur 122701

Mémoire descriptif, convention, statistiques, recettes, correspondance, 9 plans, 13 photographies cotées 5 Fi 4020-4034. • 1971-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fonctionnement : extraits des délibérations du conseil municipal, convention, avenants, règlement intérieur, états des redevances, correspondance (1972-1997). • 1972-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rénovation : rapports, comptes rendus de réunion, 2 plans (1982-1989). Fonctionnement : correspondance (1983-1993). • 1982-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Édicule, reconstruction : note, cahier des charges, notice descriptive, plans (1993-1994). Projet de création d'une trémie d'accès supplémentaire : note, plans, 4 photographies positives (impression laser, couleur) (2001). Gestion des abords : notes, plans (2001). Accès, modification : étude de faisabilité (2010). Plans (1974-2009). • 1974-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement intérieur : délibérations, notes, convention de concession du domaine public, cahiers des charges, décomptes définitifs, coupures de presse, comptes rendus de chantier. • 1996-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rampe d'accès, local du gardien : cahier des charges, plans, 8 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Droit de passage des piétons entre le parking aérien Charles-Keller et la rue de l'Atrie : notes, 6 photographies positives (impression laser, couleur), arrêté préfectoral, actes de vente (copies), plans, correspondance. • 1987-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement de surface du bassin de dépollution Charles-Keller : notes, plans, correspondance. • 1995-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Zone d'aménagement concerté de la Croix-de-Bourgogne. – Aménagement de l'espace central et construction du parking : notes, comptes rendus de réunion, esquisse, plans de l'avant-projet sommaire, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de remise des ouvrages, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier