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S/2. – Surveillance des bassins de la piscine de plein air de Nancy-Thermal : convention avec le groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy: avenant n° 2 au marché de gré à gré du 4 mai 1973 avec la société Amboile-Chimie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Cité judiciaire : cession au Département d'une parcelle de terrain de 25 000 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2 bis. – Sentier de l'Embanie à Malzéville : cession à la Ville de Malzéville d'une parcelle de terrain à incorporer au domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Affectation au domaine public de la zone d'entrepôts déjà construits du marché de gros à heillecourt actuellement située dans le domaine privé. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales