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Historique

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1982, n° 101-119. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 414

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 120-139. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 415

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 141-159. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 416

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 160-179. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 417

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 180-199. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 418

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 200-219. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 419

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 222-239. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 420

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 240-259. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 421

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 260-279. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 422

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 280-299. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 423

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 300-316. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 424

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 320-339. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 425

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1982, n° 341-352. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 426

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

Permis de démolir • 1974-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 427-437

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1974, n° 61-2453. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 427

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1975, n° 24-2325. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 428

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1976, n° 6-1480. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 429

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1977, n° 15-50. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 430

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1978, n° 100-203. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 431

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1979, n° 2-1558. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 432

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir