• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 04/07/1977

V/3. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Création d'une commission du bordereau de la série officielle des prix. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Modification du régime d'attribution des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Vente de cinq caveaux et dix monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Entr'aide familiale du taux horaire des travailleuses familiales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/8. – Modification du parc de matériel de saisie utilisé par l'atelier informatique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/9. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/10. – Marché central : suppression de la perception de la redevance sur les photographes-filmeurs exercant sur la voie publique . • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/11. – Marchés de détail : tarif de redevance pour le remisage des charrettes à bras des étalagistes du marché, dans le local municipal du parking souterrain de la place Mengin. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12/09/1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Bourse d'étude pour une étudiante italienne. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits : attribution de subventions. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Salle Poirel : appel d'offres ouvert pour le reconditionnement des équipements électriques. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 64 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Acquisition de matériel de transport appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Cimetière du Sud, canalisation balance transit : cession trefoncière au District urbain. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Travaux et d'équipements en vue de la création de plusieurs groupes d'aide psycho-pédagogique (G.A.P.P.) : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier