• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 27/11/1967

16. – Achat de paille approbation d'un marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 27/11/1967

17. – Transports en commun urbains augmentation des tarifs. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968

12/01/1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

Budget primitif 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

2. – Révision de recettes diverses. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

2 bis. – Crédit supplémentaire pour travaux urgents au groupe scolaire La Fontaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

2 ter. – Taxes sur les spectacles. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

6. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

6Bis . – Utilisation des salles municipales. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

6 ter. – Modernisation de l'abattoir : prêt de 2 100 000 F. : tranche conditionnelle 1967. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

7. – Location à bail dans l'immeuble 1, rue place Stanislas. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

8. – Location à bail dans l'immeuble 79, rue Saint-Georges : révision du loyer. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

9. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

10. – Démolition d'immeubles frappés d'alignement : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

11. – Adjudication des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs des services d'Architecture et de voirie pour les années 1968 et 1969. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

11 bis. – Abattoir : modifications des taxes. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier