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• 1996
• 02/12/1996

AG-8. – Révision des tarifs des cimetières - travaux - taxe inhumation - Concession funéraires - Cinéraires et columbarium . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Quartier Charles III. - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à l'angle de l'Avenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Cession par la Ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-5. – Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la Ville de Nancy du mail piétonnier sis à proximité du square Schertzer. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Appel d'offres ouvert - lavage de vitres - Diverses propriétés communales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Appel d'offres ouvert - travaux de mise en conformité de chaufferies. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Mise en place de 500 repères de nivellement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-1. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier