• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

AC-2. – Zénith Nancy : contrat d'affermage - Ville de Nancy/Zénith S.A. - Avenant n°2. Gestion déléguée : décision de principe. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papier - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-2. – Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-4. – Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de membres. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-6. – Marché négocié : mission de suivi du stationnement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-7. – Marché négocié - Abonnement à des périodiques - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-8. – Contrat de maintenance complet du matériel de téléjalonnement des parcs de stationnement de la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-9. – Contrat de maintenance complet du matériel de fermeture et de contrôle d'accès des abonnés du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-10. – Fourniture de carburant pour l'année 1996 - Avenant au lot n°3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-11. – Évacuation de déchets en décharge de classe II - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-12. – Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-13. – Marchés négociés de fournitures - Entretien des bâtiments et du domaine public - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-14. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-15. – Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-16. – Fourniture de matériel électrique - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-17. – Fourniture de matériaux de construction - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des Marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-18. – Fixation du tarif des droits de voirie 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier