• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AS-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASE-1. – Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-4. – Année École de Nancy - Comité scientifique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16/12/1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Information et débat : Transport et déplacement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Jardin de l'École d'Architecture. Convention d'autorisation d'occupation précaire entre l'État, l'École d'Architecture et la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de l'emprise concernée par l'emplacement réservé n°13 du P.O.S. et sise 8, rue des Feyens. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-5. – Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint Nicolas à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-6. – Échange de parcelles de terrains sises sur Nancy entre l'OPAC de Nancy et la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-8. – Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Décision modificative n°3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-4. – Mise en place de la nouvelle comptabilité M.14. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier