Résultats 7041 à 7060 sur 122701

II/9. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères (RIMMA), travaux de génie civil et de bâtiment, approbation du projet d'exécution, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Création d'un centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes sur le territoire des communes d'Heillecourt et de Vandœuvre-lès-Nancy : convention d'honoraire avec un géomètre-expert. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Création d'un espace vert et d'un parking dans l'îlot compris entre les rues Charles III, des Ponts et de l'Abbé-Didelot : acquisition d'un terrain sis rue des ponts n° 92. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Place Godefroy-de-Bouillon, avenue de la libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville de Nancy et la société Esso-Standard. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Dénomination de rue : rue Marcel-Brot (tronçon de la rue Victor prolongée compris entre la rue Alfred-Krug et la limite du territoire de Nancy). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Dénomination de rue : allée Jacques-Huriet (allée de la pépinière comprise entre le rond-point du Président-Robert-Husson et le boulevard de 26e-Régiment-d'Infanterie). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/8. – Alignement de la rue Pierre-Fourrier, demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920 : avis du conseil municipal après enquête. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/9. – Construction du pont Vayringe entre la rue Vayringe à Nancy et la rue du Lion-d'Or à Malzéville, acquisitions de terrains sur divers propriétaires : demande d'ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales