• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

40. – Le colis de Noël des soldats lorrains d'Indochine. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

41. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

42. – Collège moderne : demande de bourse de demi-pension. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

43. – Indemnité spéciale temporaire à la veuve d'un ancien agent affilié à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952

11 février 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

1. – Service d'hygiène : révision des tarifs de désinfection. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

2. – Transports effectués par les voitures d'ambulances : aménagement des tarifs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

3. – Prêt de plantes : révision du taux de redevance. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

4. – Salle Poirel : révision des droits d'utilisation. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

5. – Révision des tarifs de l'établissement de Nancy-Thermal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

6. – Secours hors ville apportés par les sapeurs-pompiers : révision de tarifs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

7. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à une voiture automobile. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

8. – Budget : crédits supplémentaires. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

9. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation de paiements. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

10. – Dépenses extraordinaires : ouverture d'un crédit. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

11. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1952

12. – Défense contre les crues, augmentation du débouché du pont de Tomblaine, rescindement de la rive gauche de la Meurthe, approbation du du projet, mise en adjudication des travaux : crédit supplémentaire. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

13. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage, montage de la vanne-toit automatique : avenant au marché. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

14. – Prorogation de la concession d'affichage à l'intérieur du parc des sports de la Pépinière. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier