• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

10. – Prise en charge par la ville de Nancy de l'exploitation du réseau de distribution d'eau de la commune de Villers-lès-Nancy : convention. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

11. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

12. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts : emprunt de 9 800 000 francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

13. – Réfection des voies publiques : emprunt de 9 000 000 de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

14. – Main-levée d'une inscription de privilège de vendeur. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

15. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

16. – Acquisition d'immeubles et d'une parcelle de terrain pour alignement et assainissement. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

17. – Cession d'une parcelle de terrain 51 rue des Ponts. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

18. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passé avec l'administration des P.T.T. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

19. – Foire d'automne 1949 : tarif des droits de place. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

20. – Emprunts pour l'entretien différé des établissement scolaires : traités à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

21. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

22. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

23. – Prix de la fondation Flury : concours de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

24. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

30 août 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

1. – Fourniture d'eau à la commune de Jarville pour le dépôt d'Heillecourt de la S.N.C.F. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

2. – Lutte contre les inondations, augmentation du débouché du pont de Tomblaine sur la Meurthe : participation de la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

3. – Hospices civils : établissement du cahier des charges pour l'amélioration du chauffage de l'hôpital central, et de l'hospice Saint-Julien. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

4. – Cession de parcelles de terrain. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier