• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 16 février 1954

14. – Aménagement d'une parie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de ville, approbation des plans et devis : adjudication des travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Avis du conseil sur deux délibérations du conseil d'administration de la Caisse de crédit municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Modification du règlement relatif aux étalages : révision des tarif des droits. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Balayage du pourtour de l'Hôtel des Postes : résiliation de la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Établissement des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du Conseil Municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Corps des Sapeur-Pompiers : marché à la suite d'appel d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil de signalisation électrique. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Instance judiciaire : affaire Husson. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Indemnisation des locataires de parcelles de terrain quai René-II. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Instance judiciaire : société Driguet Frères, Union des Banques Panhard contre Établissement Laffly. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Cession d'une parcelle de terrain située rue de Nabécor. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Personnel communal, établissement de Nancy-Thermal : indemnité pour travaux insalubres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Maison des orphelines, budget primitif de 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Maison des orphelines, avis du conseil municipal sur diverses délibération de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative du Bureau de bienfaisance. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Subventions aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances ou envoyés en séjour de vacances familiales. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Location de propriétés communales : locaux porte Saint-Nicolas. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Instance judiciaire : affaire époux Vogel-Demandre. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Instance judiciaire : affaire « Aux Lions de faïences ». • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier