• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

4. – Cession de parcelles de terrain. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

5. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1948 et budget additionnel de l'exercice 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

6. – Vente de caveaux et monuments désaffectés provenant des cimetières de Préville et du Sud. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

7. – Occupation temporaire du domaine public, chemin des Cinq-Piquets : fixation de la redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

8. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

9. – Cession de vieux matériaux. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

10. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 10 millions de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

11. – Hospices civils de Nancy : vente par adjudication de la ferme Saint-Mansuy à Toul. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

12. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1948. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 30 août 1949

13. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

14. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville : réalisation de l'actif. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

15. – Transferts des corps des militaires et des victimes de la guerre 1939-1945. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

16. – Révision du montant des patentes en 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

17. – Liquidation de pensions de retraite. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

18. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

14 octobre 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 octobre 1949

1. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1948 et budget additionnel de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 octobre 1949

2. – Marché de gré à gré. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 octobre 1949

3. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville : emprunt de 52 000 000 de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 octobre 1949

4. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier