• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

20. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'alignements rue Émile-Gallé. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

21. – Maison des Orphelines : marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

22. – Budget : cotes irrecouvrables. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

23. – Hospices civils : budget primitif de 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

24. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif de 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

25. – Bureau de bienfaisance, assurance décès du personnel titulaire : vente d'actions de jouissance des Chemins de fer de l'Est. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

26. – Établissement de la liste électorale de la Chambre des Métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952

1 avril 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 1 avril 1952

1. – Allocations scolaires, application de la loi n° 51-1140 du 28 septembre 1951 : ouverture de crédits et demande de subvention. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 1 avril 1952

2. – Acquisition du reliquat de la propriété Corbin 36 à 46 rue du Sergent-Blandan. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 1 avril 1952

3. – Aménagement des cadres du personnel communal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952

29 avril 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

1. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 10 000 000 francs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

2. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 15 millions de francs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

3. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 2 000 000 francs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

4. – Centre hospitalier régional de Nancy, emprunt de 25 000 000 francs, réduction de la durée d'amortissement : garantie de la Ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

5. – Centre hospitalier régional, cahier des charges pour l'adjudication des charbons : avis du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

6. – Hospices civils : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

7. – Maison des Orphelines : autorisation de marché et devis. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

8. – Chauffage des bâtiments communaux : adjudication des combustibles. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier