• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/5. – Création d'emplois pour le service des marchés et abattoirs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/6. – Création d'un poste d'aide-ouvrier professionnel de 1re catégorie et de 14 emplois d'aides-ouvriers professionnels pour le personnel des cantines de Gentilly. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/7. – Modification de la situation administrative des surveillants de voirie. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/8. – Création d'emploi de contremaître pour le service de l'éclairage public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/9. – Centre commercial de gros : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien-concierge. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/10. – Service des abattoirs : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à un éboueur. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

V/11. – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire aux directeurs des marchés et abattoirs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VI/1. – Instance judiciaire : affaire Marcel Urbain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VII/3. – Nouvelle dénomination de l'école Saint-Nicolas : école Saint-Stanislas. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VIII/1. – Révision des tarifs des halles et marchés. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VIII/2. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VIII/3. – Théâtre municipal : prix ds places tarif des abonnements. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IX/1. – Concession d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès au public au centre commercial Saint-Sébastien. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IX/2. – Mécanisation des ateliers municipaux : approbation d'un avenant n° 2 au contrat passé le 1er juin 1972 avec la Compagnie Honeywell Bull. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IX/4. – Contrat de concession immobilière pour les dépôts situés dans les entrepôts du centre commercial de gros de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IX/5. – Contrat de concession du droit d'exploiter la brasserie restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IX/6. – Renforcement du réseau de distribution électrique du secteur du Haut-de-chèvre à Nancy : occupation du domaine privé de la Ville de Nancy par l'implantation d'un poste de transformation et le passage d'une ligne électrique aérienne sur une propriété sise chemin du haut-du-chèvre à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

IX/7. – Installation d'abribus, de téléphone et de mobiliers urbains : avenant n° 6 : contrat conclu avec la société J.C . Decaux. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier