• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

IX/10. – Établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons, Boudonville : révision des tarifs des bains et douches. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27/06/1975

S/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27/06/1975

S/2. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/06/1975

S/3. – Mise en place d'un revêtement antidérapant à certains carrefours : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27/06/1975

S/4. – Aménagement de la zone piétonne du quartier Saint-Sébastien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975

13/08/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 13/08/1975

1. – Seconde lecture de la délibération du 30 mai concernant l'édition de la revue Nancy-Capitale actualités : convention à passer avec la société France diffusion presse. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975

26/09/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/1. – Exercice 1975 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/2. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt complémentaire de 1 790 000 F. prêt complémentaire que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la 2e tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la Colline à Nancy (programme expérimental Architecture nouvelle). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/3. – Attribution de subventions à différents syndicats. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/6. – Garantie d'un emprunt de 120 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de la construction du foyer du tennis club de la forêt de Haye. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/7. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1974 : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1975 : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 26/09/1975

II/1. – Hôtel Ferrari, travaux de couverture-zinguerie : approbation d'un marché de gré à gré après appel d'offres infructueux (article 312-6 du code des marchés publics). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 26/09/1975

II/2. – Aménagement d'un restaurant municipal dans les locaux des immeubles 1, 3, rue Maurice-Barrès et 10, 12, rue Pierre-Fourrier à Nancy, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/09/1975

III/3. – Reconstruction du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 26/09/1975

II/4. – Restructuration de l'éclairage public du parc de la Pépinière : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier