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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VII/1. – Rentrée scolaire 1976-1977, ouvertures et fermetures de classes : gémination et transformation d'écoles. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Feuilles d'or pour la place Stanislas : souscriptions volontaires pour l'opération. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Ouverture au public par la Ville de Nancy du parking dit Charlemagne , SIS Place des Ducs de Bar à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Syndicat mixte Ville de Nancy université Nancy I. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (plan d'eau de Nonsard-Pannes) : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Revalorisation des droits de place pour la fore attractive. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la Fédération Nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25/03/1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Exercice 1976 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, budget prévisionnel 1976 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement des allées de dégagement : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Construction d'un foyer-club du 3e âge 10, rue de l'Atrie : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1976-1977 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/03/1976

II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/03/1976

II/6. – Mise en place d'un revêtement antidérapant sur l'ouvrage autopont Bazin : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/03/1976

II/7. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste : autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier