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• 30/01/1976

II/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Dénomination de rue : impasse de la Colline (impasse sise 57 rue de la Colline). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Travaux de restauration des grilles de la place Stanislas, demande de maîtrise de l'ouvrage : demande d'une dotation annuelle supplémentaire hors tranche régionale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Logements de fonctions du directeur général des services techniques et du directeur de service administratif, responsable des abattoirs et marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Création d'un second poste de professeur de danse (16 heures de cours hebdomadaires ) au conservatoire national de région. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Fléchage directionnel convention avec la société Decaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et le 15e régiment du génie de l'air de toul. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy pour la surveillance des travaux d'entretien des espaces verts dépendant du syndicat intercommunal scolaire (S.I.S.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Location machine clipper. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/3. – Reprise en régie par les services de la Ville de l'entretien de l'éclairage public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/4. – Révision tarif concessions funéraires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27/02/1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/02/1976

I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits exercice 1975. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27/02/1976

I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Attributions de subventions budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier