• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

VIII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28/11/1975

VIII/2. – Bourse d'études à 1 étudiant Italien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28/11/1975

VIII/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28/11/1975

I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10/12/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10/12/1975

I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Ouvertures de crédits en recettes et en défenses. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Emprunt de 2 300 000 F. souscrit au titre du décret N° 71276 du 7avril 1971 : programme de développement à l'économie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Reconstruction du mur de soutènement rue Charles Dusaulx : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Transfert au District urbain du centre commercial de gros et de toutes installations annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Définition d'un périmètre provisoire de zone d'aménagement par arrêté en date du 31 octobre 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Action judiciaire pour préjudice moral contre Monsieur Norman Granz. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option information). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Bureau. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Entretien du réseau de la voirie districale intra-muros : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10/12/1975

V/3. – Installation de feux tricolores au carrefour France-Lanord - Baudricourt à Villers-lès-Nancy : convention d'honoraires entre les villes de Nancy et de Villers. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10/12/1975

VI/1. – Création d'un tableau des effectifs pour le centre technique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier