• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

13. – Commission d'attribution des primes à la construction : désignation des délégués. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

14. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

15. – Aménagement de logements d'habitation dans les immeubles de la ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

16. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre S. A. des Grands Garages. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

17. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

18. – Échange de parcelles de terrains (parcelle n° A 1899 p boulevard d'Austrasie ; parcelles n° A 263 p et A 264 p à l'angle des rues du Pont-Cassé et du Colonel-Daum). • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

19. – Eau de Moselle, dégrèvement d'une redevance : rôle de 1951. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

20. – Marché de gré à gré pour l'édification de classes provisoires. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

21. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts, déviation du ruisseau Sainte-Anne : décompte définitif. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

22. – Foire d'automne 1952 : tarif des droits de place. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

23. – Convention avec la Société des crèches de Nancy. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

24. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

25. – Vente de monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

26. – Fête du 14 juillet 1952 : subvention au Comité des fêtes. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

27. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'ouverture d'une voie nouvelle : prolongement de la rue Jeanne-d'Arc, entre l'avenue Général-Leclerc et la rue du Maréchal-Oudinot. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952

29 août 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

1. – Droits de voirie : reclassification des enseignes et rajustement du tarif. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

2. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion de 1951. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

3. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre les Etablissements Laffly. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

4. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Robert Collet. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier