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IV-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Extension et rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Illuminations de fin d'année 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineuX-proposition d'avenant n°1 au marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation & Intégration et Droits de l'Homme 8 - 2ème phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Avenants n°12 et n°13 à la Convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16/12/2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Édification d'une stèle en mémoire des victimes des Combats d'Afrique du Nord. Participation financière. Convention avec l'Association de Meurthe-et-Moselle du Mémorial Afrique du Nord 1952 - 1962. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Pôle Verrier. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine (ARIM Lorraine) pour l'année 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Aménagement de locaux pour les personnels de la Direction des Parcs et Jardins. Demande de subvention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Dénomination de la voirie destinée à desservir l'ensemble immobilier de la résidence Le Sextant situé ZAC Stanislas-Meurthe : rue Paul-Colin. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Convention avec Voies Navigables de France (VNF). Création d'une aire de camping-cars sur le parking du port Saint-Georges. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-10. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier