• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 octobre 1952

20. – Réfection des vitraux des églises Saint-Epvre et Saint-Georges : ouverture de crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

21. – Propriétés communales : acceptation de l'indemnité proposée par l'intendance pour les dommages de cantonnement consécutifs à la réquisition de l'école des Beaux-arts par les forces alliées. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

22. – Acquisition de parcelles de terrain pour réalisation d'alignements rue Alix-Leclerc. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

23. – Cession d'une parcelle de terrain : sentier des Talboux. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

24. – Maison des Orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

25. – Foire de mai 1953 : règlement et tarif des droits de place. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

26. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattement pour charges de famille. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

27. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur vingt et une délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

28. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation d'un nouveau membre. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

29. – Primes à la construction : modification du règlement. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

30. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

31. – Collège moderne de filles : demande de bourse communale. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

32. – Institution Saint-Joseph : demande de subvention d'études. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28 novembre 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1952

1. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1952

2. – Personnel communal, aménagement des cadres : agents techniques. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1952

3. – Désaffectation d'une partie de l'emprunt de 20 millions de francs pour l'aménagement de l'aéroport de Nancy. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1952

4. – Hospices civils : garantie d'un emprunt par la Ville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1952

5. – Centre hospitalier régional de Nancy : budgets primitif de 1953. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1952

6. – Hospices civils : garantie d'un emprunt. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier