Résultats 10521 à 10540 sur 122699

XII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un Prêt Locatif à Usage Social de 2 076 400 euros destiné à financer la construction de 23 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Désaffection et déclassement du domaine public du décor, des costumes et des accessoires de la production Jakob Lenz Contrat de cession de la production Jakob Lenz avec l'Opéra National de Bordeaux. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Convention avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle relative à la subvention accordée à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Convention de mécénat avec la Société Générale pour les expositions Le Comité Nancy-Paris et Le dessin comme outil chez le Corbusier. Convention de partenariat avec la Société Générale pour l'exposition Exposition Société Générale. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales