Centre communal d'action sociale (Nancy) Personnes âgées Transport • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 47 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée • transport en commun Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Personnes âgées Transport Transport des personnes âgées : estimations des besoins et d'utilisation des bus, rapport de comité de pilotage, étude sur les transports des seniors, convention d'affrètement. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 47 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée • transport en commun Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 13. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – actualisation budget global de l'opération • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 134 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 14. – Demande de labellisation au Ministère de la Culture pour le dispositif "Premières Pages" • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 134 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 15. – Contrat de cession de droits patrimoniaux pour des oeuvres de deux artistes • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 134 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 16. – Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris (2021-2023) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 134 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 17. – Convention cadre PLATO 2021-2023 et annexe financière 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 134 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 18. – Arts visuels : attribution de subventions • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 19. – Dispositif "ça répète à Nancy" : attribution de subventions aux associations culturelles • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 20. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 2ème phase • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 21. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'inclusion • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 22. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2021 - Signature d'une convention cadre • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 23. – Contrat Territorial entre Action Logement Immobilier, la Métropole du Grand Nancy, la Ville de Nancy et le Département de Meurthe-et-Moselle, relative au projet de rapprochement entre SLH et LOGIEST • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 24. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy/ Subventions en faveur du parc privé • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 25. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 26. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 27. – "En Mai, faites l'Europe" 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 28. – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage pour la Ville de Nancy. • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 29. – Lignes directrices de gestion • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 30. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération