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Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions (1988-1992, 1996) ; visites : procès-verbaux (1983, 1986, 1989, 1991-1992) ; formation du personnel : notes de service (1983, 1986-1988, 1990, 1992, 1994). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 4

Travaux. – Crèches Clodion, du Haut-du-Lièvre, Saint-Nicolas et Wunschendorf, plan quinquennal : cahier des clauses techniques particulières (1991-1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 17

Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 13

Assistance à maîtrise d'ouvrage, attribution : rapport d'analyse des offres, notes, correspondance ; proposition : planning, correspondance. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 14

Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise ; suivi technique : rapports de visites. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 15

Autorisations d'urbanisme : dossier de permis de démolir (arrêté du maire, avis, formulaire de demande), dossier de permis de construire (arrêté du maire, avis, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité). • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 18