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V-1. – Conventions entre Voies Navigables de France, le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'achat et le fonctionnement du Bateau Pélican. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-8. – Avenant à la convention relative à l'entrée gratuite au Musée des beaux-arts et /ou au Musée de l'École de Nancy des adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 131
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-9. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention n° 2006-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 131
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales